Éditeur

ROZ’CAPADES, entreprise individuelle de type micro-entreprise, immatriculée sous le n° 98204132900011, dont le siège social est situé à CAMLEZ (22).

Directeur de publication : Damien LE TIEC, gĂ©rant
Webmaster : Damien LE TIEC, gĂ©rant

HĂ©bergement

Planet Hoster - www.planethoster.com

Propriété intellectuelle

La charte graphique du site a été créée par Roz’capades.

Tous les Ă©lĂ©ments graphiques, la structure et, plus gĂ©nĂ©ralement, le contenu du site rozcapades.bzh sont protĂ©gĂ©s par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

Toute personne qui recueille ou tĂ©lĂ©charge du contenu ou des  informations diffusĂ©es sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privĂ©, personnel et non transmissible.

La reproduction d’une page du site dans un cadre extĂ©rieur Ă  Roz’capades ou l’insertion d’une page appartenant Ă  Roz’capades dans la page d’un autre site est interdite.
De mĂŞme, toute reproduction ou reprĂ©sentation du site en partie ou en totalitĂ© est interdite sans l'accord Ă©crit de Roz’capades et constituerait une contrefaçon sanctionnĂ©e par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la PropriĂ©tĂ© Intellectuelle.

Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusĂ©s Ă  partir de rozcapades.bzh ou des rĂ©seaux sociaux associĂ©s ne peuvent faire l'objet d'une reproduction sur un support papier ou un support Ă©lectronique.
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.

Autorisation de transport de personnes

Roz’capades possède toutes les autorisations légales nécessaires à l’exercice du transport public routier de personnes, au moyen de véhicules de moins de 9 places, dont la licence communautaire obligatoire.

Mentions légales